Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée de CONDOM
MAIRIE DE CONDOM

Numéro de dépôt :
99786740
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque Musée de CONDOM

Déposée le 12 avril 1999 par MAIRIE DE CONDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Musée de CONDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est MAIRIE DE CONDOM, domicilié(e) Hôtel de Ville de CONDOM, 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie du GARDIN Cabinet FIDAL - France.

La marque Musée de CONDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée de CONDOM est expirée depuis le 12 avril 2009.

MAIRIE DE CONDOM a également déposé les autres marques suivantes : Museum of the CONDOM , Ville de CONDOM , CONDOM , 36.15 CONDOM


MAIRIE DE CONDOM - Hôtel de Ville de CONDOM, 32100 CONDOM - France


Maître Marie du GARDIN Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures, Photographies, Papeterie, Adhésifs (matières collantes) pour la Papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes, Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), Matières plastiques pour emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, Cartes à jouer, Caractères d'imprimerie, Clichés. Distribution de prospectus, d'échantillons, Services d'abonnement de journaux pour les tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, Reproduction de documents, Gestion de fichiers informatiques, Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations (nouvelles), Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements, phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.